Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTIF RESPECT
COLLECTIF RESPECT Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3210403
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
COLLECTIF RESPECT de COLLECTIF RESPECT Association loi de 1901

Présentation de la marque COLLECTIF RESPECT

Déposée le 18 février 2003 par COLLECTIF RESPECT Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTIF RESPECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLLECTIF RESPECT Association loi de 1901 domicilié(e) 11, rue Messager,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque COLLECTIF RESPECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTIF RESPECT est expirée depuis le 18 février 2013.


COLLECTIF RESPECT Association loi de 1901 - 11, rue Messager,75018 PARIS - 75018 - France



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Republication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

* éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : Informations en matière d'éducation ; Organisation et conduite d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation et conduite de colloques, séminaires et conférences. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation de spectacles, Production de spectacles, services de loisirs, publications de livres, prêts de livres, production de films sur bandes video, location de décors de spectacles, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, Micro-édition, services de jeux d'argent, productions de disques, locations d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo. * produits de l'imprimerie : articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier. * vêtements, chaussures, chapellerie. * télécommunications : communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs service d'affichage électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.