OBSERVATOIRE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE PROVENCALES
Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE PROVENCALES
Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par Collectif Prouvènço auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE PROVENCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OBSERVATOIRE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE PROVENCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE PROVENCALES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.
Collectif Prouvènço a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Inscription le 8 octobre 2020 - Rejet partiel n°797441 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08