Collectif les Amis d'Eléonore, Association Fondation Jérôme Lejeune, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
3908610
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
Présentation de la marque Trisomique et alors
Déposée le 28 mars 2012 par Collectif les Amis d'Eléonore et Fondation Jérôme Lejeune
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Trisomique et alors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Les déposants sont Collectif les Amis d'Eléonore, Association domicilié(e) 17 rue de Douai - 62000 - Arras - France et Fondation Jérôme Lejeune, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 37 rue des Volontaires - 75725 - Paris Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectif les Amis d'Eléonore, M. Emmanuel Laloux domicilié(e) 17 rue de Douai - 62000 - Arras - France.
La marque Trisomique et alors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trisomique et alors est expirée depuis le 28 mars 2022.
Collectif les Amis d'Eléonore, Association - 17 rue de Douai - 62000 - Arras - France
Fondation Jérôme Lejeune, Fondation reconnue d'utilité publique - 37 rue des Volontaires - 75725 - Paris Cedex 15 - France - SIREN 4
Collectif les Amis d'Eléonore, M. Emmanuel Laloux - 17 rue de Douai - 62000 - Arras - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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