Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE
/
UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA
COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4028791
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/09/2023
UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA de COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE

Présentation de la marque UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA

Déposée le 16 septembre 2013 par l'association loi 1901 COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE domicilié(e) 143, avenue des Chutes Lavie - 13457 - MARSEILLE Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 331 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BRUN, Trésorier du CISS PACA domicilié(e) 20, rue Etienne Milan - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA est expirée depuis le 16 septembre 2023.

COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : LECISS OCEAN INDIEN , LE CISS LANGUEDOC-ROUSSILLON , LE CISS CHAMPAGNE-ARDENNE , Santé Info Droits , Union départementale des Associations Agréées du Système de santé (UDAASS) , LE CISS COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE , LE CISS LIMOUSIN , LE CISS BOURGOGNE , LE CISS BRETAGNE , Collectif national des associations d'usagers de la santé


COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, Association Loi 1901 - 143, avenue des Chutes Lavie - 13457 - MARSEILLE Cedex 13 - France - SIREN 508331683


Philippe BRUN, Trésorier du CISS PACA - 20, rue Etienne Milan - 13008 - MARSEILLE - France


Republication pour erratum - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Errata de la publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Education, formation, activités sportives et culturelles. Informations en matière d'éducation. Recyclage professionnel. Publication de livres, prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation) organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.