Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LECISS OCEAN INDIEN
COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4076017
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2024
LECISS OCEAN INDIEN de COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE

Présentation de la marque LECISS OCEAN INDIEN

Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LECISS OCEAN INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, ASSOCIATION domicilié(e) 10 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, M. Marc MOREL domicilié(e) 10 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France.

La marque LECISS OCEAN INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECISS OCEAN INDIEN est expirée depuis le 14 mars 2024.

COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CISS LANGUEDOC-ROUSSILLON , LE CISS CHAMPAGNE-ARDENNE , Santé Info Droits , Union départementale des Associations Agréées du Système de santé (UDAASS) , LE CISS COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE , LE CISS LIMOUSIN , LE CISS BOURGOGNE , LE CISS BRETAGNE , Collectif national des associations d'usagers de la santé , LE CISS GUYANE


COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, ASSOCIATION - 10 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France


COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, M. Marc MOREL - 10 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.