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Marques déposées par l'association loi 1901 COLLECTIF INDIA
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DALITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALITS
COLLECTIF INDIA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3373024
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
DALITS de COLLECTIF INDIA

Présentation de la marque DALITS

Déposée le 28 juillet 2005 par l'association loi 1901 COLLECTIF INDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 COLLECTIF INDIA domicilié(e) 10 RUE JEAN GOUJON,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLECTIF INDIA domicilié(e) 10 RUE JEAN GOUJON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DALITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALITS est expirée depuis le 28 juillet 2015.


COLLECTIF INDIA Association Loi 1901 - 10 RUE JEAN GOUJON,75008 PARIS - 75008 - France


COLLECTIF INDIA - 10 RUE JEAN GOUJON,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435639 - Publication au BOPI 2006-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Meuble. Objet d'arts en bois. Cire. Liège. Roseau. Jonc. Osier et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.