Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Collectif effinergie
/
QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive
Collectif effinergie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4172625
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l\'énergie positive de Collectif effinergie

Présentation de la marque QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive

Déposée le 10 avril 2015 par l'association loi 1901 Collectif effinergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Collectif effinergie domicilié(e) 27 Grand-Rue Jean-Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 203 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectif effinergie, M. DERVYN Yann domicilié(e) 27 Grand-Rue Jean-Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

Collectif effinergie a également déposé les autres marques suivantes : BPOS – EFFINERGIE , BBC+ , BBC – EFFINERGIE RENOVATION , BBC – EFFINERGIE , BBC+ – EFFINERGIE , BBC compatible , EFFINERGIE , EFFINERGIE RENOVATION , Bepos-effinergie 2013


Collectif effinergie, Association loi 1901 - 27 Grand-Rue Jean-Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 492203666


Collectif effinergie, M. DERVYN Yann - 27 Grand-Rue Jean-Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; Construction de zones ou quartiers à basse consommation d'énergie, à énergie positive ou à énergie zéro ; réhabilitation de zones ou quartiers à basse consommation d'énergie, à énergie positive ou à énergie zéro ;

Production d'énergie ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.