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Marques déposées par la société Collectif Effinergie
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EFFINERGIE RENOVATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EFFINERGIE RENOVATION
Collectif Effinergie, Association

Numéro de dépôt :
3694461
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029
EFFINERGIE RENOVATION de Collectif Effinergie

Présentation de la marque EFFINERGIE RENOVATION

Déposée le 26 novembre 2009 par la société Collectif Effinergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFINERGIE RENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la société Collectif Effinergie domicilié(e) 18 Boulevard Louis Blanc - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 203 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Collectif effinergie, M. Dervyn Yann domicilié(e) 18 Boulevard Louis Blanc - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque EFFINERGIE RENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFINERGIE RENOVATION arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

Collectif Effinergie a également déposé les autres marques suivantes : BPOS – EFFINERGIE , BBC+ , QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive , BBC – EFFINERGIE RENOVATION , BBC – EFFINERGIE , BBC+ – EFFINERGIE , BBC compatible , EFFINERGIE , Bepos-effinergie 2013


Collectif Effinergie, Association - 18 Boulevard Louis Blanc - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 492203666


Collectif effinergie, M. Dervyn Yann - 18 Boulevard Louis Blanc - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726615 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; Rénovation et réhabilitation bâtiments à basse consommation d'énergie. Rénovation et réhabilitation bâtiment à énergie positive. Rénovation et réhabilitation bâtiment passif. Rénovation et réhabilitation bâtiment à énergie zéro ;

Production d'énergie ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.