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Marques déposées par l'association loi 1901 Collectif effinergie
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Bepos-effinergie 2013
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bepos-effinergie 2013
Collectif effinergie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4278984
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2026
Bepos-effinergie 2013 de Collectif effinergie

Présentation de la marque Bepos-effinergie 2013

Déposée le 10 juin 2016 par l'association loi 1901 Collectif effinergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bepos-effinergie 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Collectif effinergie domicilié(e) 27 Grand Rue Jean Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 203 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectif effinergie, M. DERVYN Yann domicilié(e) 27 Grand-Rue Jean Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Bepos-effinergie 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bepos-effinergie 2013 arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

Collectif effinergie a également déposé les autres marques suivantes : BPOS – EFFINERGIE , BBC+ , QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive , BBC – EFFINERGIE RENOVATION , BBC – EFFINERGIE , BBC+ – EFFINERGIE , BBC compatible , EFFINERGIE , EFFINERGIE RENOVATION


Collectif effinergie, Association loi 1901 - 27 Grand Rue Jean Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 492203666


Collectif effinergie, M. DERVYN Yann - 27 Grand-Rue Jean Moulin - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; Construction de bâtiments à basse consommation d'énergie, à énergie positive ou à énergie zéro ; réhabilitation (construction) de bâtiments à base production d'énergie, à énergie positive ou à énergie zéro ;

Production d'énergie ; Production d'énergie liée aux bâtiments à basse consommation d'énergie, à énergie positive ou à énergie zéro ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; audits en matière d'énergie ; Etudes, recherches, travaux d'architectes, conception de logiciels et audits relatifs aux bâtiments à basse consommation d'énergie, à énergie positive ou à énergie zéro (audits en matière d'énergie).