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Marques déposées par la société Collectif Effinergie
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BBC+ – EFFINERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBC+ – EFFINERGIE
Collectif Effinergie, Association

Numéro de dépôt :
3754683
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
BBC+ – EFFINERGIE de Collectif Effinergie

Présentation de la marque BBC+ – EFFINERGIE

Déposée le 19 juillet 2010 par la société Collectif Effinergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBC+ – EFFINERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la société Collectif Effinergie domicilié(e) 101 Allée de Délos - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 203 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectif Effinergie domicilié(e) 101 Allée de Délos - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque BBC+ – EFFINERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC+ – EFFINERGIE est expirée depuis le 19 juillet 2020.

Collectif Effinergie a également déposé les autres marques suivantes : BPOS – EFFINERGIE , BBC+ , QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive , BBC – EFFINERGIE RENOVATION , BBC – EFFINERGIE , BBC compatible , EFFINERGIE , EFFINERGIE RENOVATION , Bepos-effinergie 2013


Collectif Effinergie, Association - 101 Allée de Délos - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 492203666


Collectif Effinergie - 101 Allée de Délos - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 18 juin 2012 - Renonciation partielle n°578027 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 18 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577876 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 26 septembre 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°585117 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Construction d'ifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; Construction de bâtiments à basse consommation d'énergie ; rénovation et réhabilitation bâtiments basse consommation d'énergie ; rénovation et réhabilitation bâtiment à énergie positive ; rénovation et réhabilitation bâtiment passif ; rénovation et réhabilitation bâtiment à énergie zéro. Construction de bâtiment à énergie positive ; construction de bâtiments passifs ; construction de bâtiment à énergie zéro ;

Production d'énergie ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.