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Marques déposées par la société Collectif Effinergie
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BBC – EFFINERGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BBC – EFFINERGIE
Collectif Effinergie, association

Numéro de dépôt :
3694462
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029
BBC – EFFINERGIE de Collectif Effinergie

Présentation de la marque BBC – EFFINERGIE

Déposée le 26 novembre 2009 par la société Collectif Effinergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBC – EFFINERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la société Collectif Effinergie domicilié(e) 18 Boulevard Louis Blanc, 34000 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 203 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Collectif Effinergie, association, M. Dervyn Yann domicilié(e) 18 Boulevard Louis Blanc, 34000 Montpellier - France.

La marque BBC – EFFINERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BBC – EFFINERGIE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

Collectif Effinergie a également déposé les autres marques suivantes : BPOS – EFFINERGIE , BBC+ , QEPOS Quartier à énergie positive ou Quartier prêt pour l'énergie positive , BBC – EFFINERGIE RENOVATION , BBC+ – EFFINERGIE , BBC compatible , EFFINERGIE , EFFINERGIE RENOVATION , Bepos-effinergie 2013


Collectif Effinergie, association - 18 Boulevard Louis Blanc, 34000 Montpellier - France - SIREN 492203666


Collectif Effinergie, association, M. Dervyn Yann - 18 Boulevard Louis Blanc, 34000 Montpellier - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737066 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-01-21

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; Construction de bâtiments à basse consommation d'énergie. Rénovation et réhabilitation bâtiments à basse consommation. Rénovation et réhabilitation bâtiment à énergie positive. Rénovation et réhabilitation bâtiment passif. Rénovation et réhabilitation bâtiment à énergie zéro. Construction de bâtiment à énergie positive. Construction de bâtiment passif. Construction de bâtiment à énergie zéro. ;

Production d'énergie ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.