Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nodus
COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4085198
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/04/2024
Nodus de COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS

Présentation de la marque Nodus

Déposée le 17 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Nodus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS domicilié(e) 1 rue Antoine Lavoisier - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 403 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS - France.

La marque Nodus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nodus est expirée depuis le 17 avril 2024.

COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS a également déposé les autres marques suivantes : K KORRIGAN , LA RE-CIKLE BY COVED , COVED VOS TERRITOIRES NOUS INSPIRENT , BIO FERM , BIO COLLECT DE LA CUISINE A LA TERRE , EZOU , SERVIBENNE , MODUL'OM , CHRYSALIDE , SERVIBENNE


COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société anonyme - 1 rue Antoine Lavoisier - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 343403531


REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Gestion de bases de données ; gestion de bases de données électroniques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;

Consultation professionnelle dans le domaine de la collecte, du transport et du stockage des déchets ménagers et industriels ; conseils techniques en matière de collecte, de transport et de stockage de déchets ménagers et industriels ; facturation des usagers du service de collecte et de transport et de stockage des déchets ; information en matière de collecte, de transport et de stockage des déchets rendue dans des centres d'accueil et d'orientation des usagers du service de collecte, de transport et de stockage des déchets ;

Consultation professionnelle dans le domaine du traitement et du tri des déchets ménagers et industriels ; conseils techniques en matière de traitement et de tri de déchets ménagers et industriels ; facturation des usagers du service du traitement et du tri des déchets ; information en matière de traitement et de tri des déchets rendue dans des centres d'accueil et d'orientation des usagers du service du traitement et du tri des déchets ;

Services de conseils rendus par des ingénieurs et de recherche scientifique en processus de traitement, de récupération et de collecte des déchets ménagers et industriels ; services de contrôle de la qualité du traitement et de la collecte des déchets ; services de contrôle de la qualité des installations de traitement et de collecte des déchets ; services d'ingénieurs en analyse et recherche dans le domaine du traitement, de la récupération et de la collecte des déchets ; récupération, stockage électronique et sauvegarde externe de données informatiques ; consultations et recherche scientifique sur la protection de l'environnement.