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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS
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MODUL'OM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'OM
COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3863840
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
MODUL\'OM de COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS

Présentation de la marque MODUL'OM

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'OM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS domicilié(e) 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 403 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MODUL'OM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'OM est expirée depuis le 4 octobre 2021.

COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS a également déposé les autres marques suivantes : K KORRIGAN , LA RE-CIKLE BY COVED , COVED VOS TERRITOIRES NOUS INSPIRENT , BIO FERM , BIO COLLECT DE LA CUISINE A LA TERRE , EZOU , SERVIBENNE , CHRYSALIDE , Nodus , SERVIBENNE


COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société anonyme - 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 343403531


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Recueil de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; étude de marché ; établissement de statistiques ; sondage d'opinion ; recherche de marché ; facturation ; estimation en affaire commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'information dans des fichiers informatiques pour les tiers ; analyse du prix de revient ; conseils administratifs dans la mise en place de la redevance incitative pour le traitement des ordures ménagères ;

Transport d'ordures ;

Conversion de données d'un support physique vers un support informatique ; location de logiciels informatiques ; contrôle de qualité ; recherche en matière de protection de l'environnement.