COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3399655
Date de dépôt :
23/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2025
Présentation de la marque CHRYSALIDE
Déposée le 23 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRYSALIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS domicilié(e) 1 rue Antoine Lavoisier - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 403 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque CHRYSALIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société par actions simplifiée - 1 rue Antoine Lavoisier - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 343403531
Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602758 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Robot (machine) utilisé au sein d'installations de traitement de déchets, opérant une diffusion maîtrisée de l'humidité accélérant la biodégradation. Appareils et installations pour le traitement des déchets permettant une diffusion maîtrisée de l'humidité accélérant la biodégradation, appareils et installations de contrôle de la dégradation des déchets par le contrôle de l'émission du biogaz et de la quantité des lixiviats injectées. Traitement des déchets (transformation), à savoir accélération maîtrisée du processus de la biodégradation anaérobie de la fraction évolutive des déchets ménagers et assimilés conduisant à leur minéralisation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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