Marque expirée - Marque en non vigueur

ARGOS
COLLECTE LOCALISATION SATELLITE (CLS) S.A.

Numéro de dépôt :
1441639
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2017
ARGOS de COLLECTE LOCALISATION SATELLITE (CLS

Présentation de la marque ARGOS

Déposée le 24 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITE (CLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITE (CLS domicilié(e) 18 AVENUE EDOUARD BELIN,31100 TOULOUSE (dossier no 2357537) - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 034 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2357537) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARGOS est expirée depuis le 6 décembre 2017.


COLLECTE LOCALISATION SATELLITE (CLS) S.A. - 18 AVENUE EDOUARD BELIN,31100 TOULOUSE (dossier no 2357537) - 31100 - France - SIREN 338034390


RAVINA SA - ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2357537) - 31703 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-44

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357537 - Publication au BOPI 2007-12-06

Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2007 n°2103842 - Publication au BOPI 2007-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 23 février 1998 - Changement d'adresse n°250267 - Publication au BOPI 1998-02-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de mesurage, de secours (sauvetage), supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Dispositifs et instruments électroniques pour la localisation des balises et la réception d'informations par satellite, services rendus dans ce domaine. Communications. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.