Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur COLLEAU Edouard
/
A.C.E. AIR CONTAMINE EXTRACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.E. AIR CONTAMINE EXTRACTION
M. COLLEAU Edouard

Numéro de dépôt :
1215773
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1992

Présentation de la marque A.C.E. AIR CONTAMINE EXTRACTION

Déposée le 25 juin 1982 par monsieur COLLEAU Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C.E. AIR CONTAMINE EXTRACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLEAU Edouard domicilié(e) 28 - 30, rue des Piverts, 91120 PALAISEAU. - France.

La marque A.C.E. AIR CONTAMINE EXTRACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.E. AIR CONTAMINE EXTRACTION est expirée depuis le 25 juin 1992.


M. COLLEAU Edouard - 28 - 30, rue des Piverts, 91120 PALAISEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Machines et installations de ventilation, d'extraction, de dépoussiérage et de lavage de l'air.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.