Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ET ENSUITE
Numéro de dépôt :
1617831
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/09/2000
Présentation de la marque ET ENSUITE
Déposée le 25 septembre 1990 par COLLE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ET ENSUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ET ENSUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET ENSUITE est expirée depuis le 25 septembre 2000.
COLLE Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10