Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET ENSUITE
COLLE Richard

Numéro de dépôt :
1617831
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/09/2000

Présentation de la marque ET ENSUITE

Déposée le 25 septembre 1990 par COLLE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ET ENSUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLLE Richard, domicilié(e) 26 route de Plombières, 88200 REMIREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque ET ENSUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET ENSUITE est expirée depuis le 25 septembre 2000.

COLLE Richard a également déposé les autres marques suivantes : KIDDY CLUB , ET EN SWEAT , CAZI.9 , YAELE , COTON BOULE


COLLE Richard - 26 route de Plombières, 88200 REMIREMONT - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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