Déposée le 18 novembre 2002 par COLLARD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINILEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est COLLARD Michel domicilié(e) 6 rue des Tartelettes - 51150 - BOUZY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.
La marque MINILEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINILEM est expirée depuis le 18 novembre 2022.
COLLARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : PROFILMATIC
COLLARD Michel - 6 rue des Tartelettes - 51150 - BOUZY - France
CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France
Inscription le 10 juin 2003 - Concession de licence n°371825 - Publication au BOPI 2003-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503186 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Instruments agricoles à moteur. Véhicules ; appareils de locomotion par terre.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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