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Marques déposées par monsieur COLLARD FRANCOIS
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TERRE D'ARGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ARGENCE
M. COLLARD FRANCOIS
francois collard, sarl

Numéro de dépôt :
4042974
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2023
TERRE D\'ARGENCE de COLLARD FRANCOIS

Présentation de la marque TERRE D'ARGENCE

Déposée le 22 octobre 2013 par monsieur COLLARD FRANCOIS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) francois collard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE D'ARGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur COLLARD FRANCOIS domicilié(e) chateau mourgues du gres, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) francois collard domicilié(e) chateau mourgues du gres, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLARD FRANCOIS domicilié(e) chateau mourgues du gres, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque TERRE D'ARGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ARGENCE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

COLLARD FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GALETS ROSES , Rosé & fresh , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LES CAPITELLES , " LES GALETS DORES " , LA FONTAINE DU ROY , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LA TOUR DE BERAUD , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , TERRE D'ARGENCE


M. COLLARD FRANCOIS - chateau mourgues du gres, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France

francois collard, sarl - chateau mourgues du gres, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France


M. COLLARD FRANCOIS - chateau mourgues du gres, 1055 chemin mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.