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Marques déposées par collard francois
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LES CAPITELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAPITELLES
collard francois

Numéro de dépôt :
98747080
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
13/08/2028

Présentation de la marque LES CAPITELLES

Déposée le 13 août 1998 par collard francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est collard francois domicilié(e) mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. collard francois domicilié(e) mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque LES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAPITELLES arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

collard francois a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ARGENCE , LES GALETS ROSES , Rosé & fresh , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , " LES GALETS DORES " , LA FONTAINE DU ROY , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LA TOUR DE BERAUD , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , TERRE D'ARGENCE


collard francois - mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France


M. collard francois - mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380474 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688485 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Vins de table ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine. Spiritueux à l'exception des eaux de vie. Fruits & légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.