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Marques déposées par COLLARD FRANCOIS
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CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL
COLLARD FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1561953
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/06/2019
CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL de COLLARD FRANCOIS

Présentation de la marque CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL

Déposée le 22 juin 1989 par COLLARD FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL »

Le déposant est COLLARD FRANCOIS domicilié(e) CHATEAU MOURGUES DU GRES - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS COLLARD domicilié(e) CHATEAU MOURGUES DUG GRES - 30300 - BEAUCAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL est expirée depuis le 22 juin 2019.

COLLARD FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ARGENCE , LES GALETS ROSES , Rosé & fresh , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LES CAPITELLES , " LES GALETS DORES " , LA FONTAINE DU ROY , LA TOUR DE BERAUD , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , TERRE D'ARGENCE


COLLARD FRANCOIS - CHATEAU MOURGUES DU GRES - 30300 - BEAUCAIRE - France


FRANCOIS COLLARD - CHATEAU MOURGUES DUG GRES - 30300 - BEAUCAIRE - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2157322 - Publication au BOPI 1999-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312193 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 30 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°291181 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 12 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°293281 - Publication au BOPI 2000-01-12

Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415760 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14

Vins exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MOURGUES DU GRES";eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MOURGUES DU GRES"; spiritueux à l'exception des eaux-de-vie