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Marques déposées par monsieur COLLARD François
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CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL
M. COLLARD François

Numéro de dépôt :
1510074
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL

Déposée le 2 décembre 1988 par monsieur COLLARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLARD François domicilié(e) " La Croix ", 33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2130412) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLARD François domicilié(e) (dossier no 2130412) - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL est expirée depuis le 2 décembre 2008.

COLLARD François a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ARGENCE , LES GALETS ROSES , Rosé & fresh , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LES CAPITELLES , " LES GALETS DORES " , LA FONTAINE DU ROY , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LA TOUR DE BERAUD , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL


M. COLLARD François - " La Croix ", 33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2130412) - France


M. COLLARD François - (dossier no 2130412) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1998 n°2130412 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 16 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416719 - Publication au BOPI 2005-08-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX" SAINT PAUL"