Déposée le 17 mars 2004 par la société COLLARD François-Géraud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DOMAINE COLLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la société COLLARD François-Géraud domicilié(e) CHATEAU MOURGUES DU GRES,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 982 05 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLARD François-Géraud, Marie, Xavier domicilié(e) CHATEAU MOURGUES DU GRES,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France.
La marque DOMAINE COLLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COLLARD est expirée depuis le 17 mars 2014.
COLLARD François-Géraud a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRES DOREES
COLLARD François-Géraud, Marie, Xavier - CHATEAU MOURGUES DU GRES,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 35298205
COLLARD François-Géraud, Marie, Xavier - CHATEAU MOURGUES DU GRES,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques. – service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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