Marque enregistrée - Marque en vigueur

tête de linotte
COLLAERT L'AIGLON, SA

Numéro de dépôt :
4349939
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
tête de linotte de COLLAERT L\'AIGLON

Présentation de la marque tête de linotte

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tête de linotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON domicilié(e) ZI, RN7 - 77310 - ST FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 201 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLAERT L'AIGLON, M. Dominique VIGIN domicilié(e) ZI, RN7 - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque tête de linotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tête de linotte arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

COLLAERT L'AIGLON a également déposé les autres marques suivantes : COLLAERT , SMART BAG IN BAG , GENIUS POCKET , SmartZip Pocket , SmartZip Vanity , L by L'Aiglon , L'AIGLON DEPUIS 1889 , GENIUS ORGANIZER , GENIUS BAG IN BAG , SMART ORGANIZER


COLLAERT L'AIGLON, SA - ZI, RN7 - 77310 - ST FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 954201125


COLLAERT L'AIGLON, M. Dominique VIGIN - ZI, RN7 - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.