Déposée le 23 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L by L'Aiglon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON domicilié(e) 16 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 201 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGIN ACCESSOIRES DE MODE, M. VIGIN Dominique domicilié(e) 2 Rue René Hersen - 49240 - AVRILLE - France.
La marque L by L'Aiglon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLAERT L'AIGLON, SA - 16 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 954201125
VIGIN ACCESSOIRES DE MODE, M. VIGIN Dominique - 2 Rue René Hersen - 49240 - AVRILLE - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 5 juillet 2018 - Concession de licence n°727856 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Inscription le 5 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727855 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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