Déposée le 24 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « L'AIGLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON domicilié(e) 16 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 201 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque L'AIGLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLAERT L'AIGLON, SA - 16 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 954201125
LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2557541 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12
Inscription le 5 juillet 2018 - Concession de licence n°727856 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Inscription le 5 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727855 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Produits de maroquinerie à savoir : étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, étuis pour agendas électroniques, porte-cartes, protefeuilles, étuis pour clefs, porte-clefs, porte-monnaie, étuis pour stylos, trousses à stylos, porte-documents et mallettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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