Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'AIGLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLAERT L'AIGLON domicilié(e) 16 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 201 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 2 rue du Quinconce - 49100 - ANGERS - France.
La marque L'AIGLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLAERT L'AIGLON, SA - 16 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 954201125
DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 2 rue du Quinconce - 49100 - ANGERS - France
Inscription le 26 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48955 - Publication au BOPI 1990-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Renouvellement sans limitation n°2068577 - Publication au BOPI 1996-25
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312189 - Publication au BOPI 2006-04-07
Inscription le 15 décembre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°383477 - Publication au BOPI 2003-12-15
Inscription le 26 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48957 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 26 octobre 1990 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°48958 - Publication au BOPI 1990-10-26
Inscription le 26 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48956 - Publication au BOPI 1990-10-26
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617799 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 5 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727855 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Inscription le 5 juillet 2018 - Concession de licence n°727856 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Produits de parfumerie, de beauté et produits cosmétiques.Lunettes.Montres, boutons de manchettes et tous articles d'horlogerie et de bijouterie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles de maroquinerie;peaux d'animaux;malles, valises et sacs de voyage;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie et tous articles d'habillement. Briquets et articles pour fumeurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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