Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITS
COLLABORATIVE BIOMEDICAL PRODUCTS, INC.

Numéro de dépôt :
1222781
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2002

Présentation de la marque ITS

Déposée le 8 novembre 1982 par COLLABORATIVE BIOMEDICAL PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLLABORATIVE BIOMEDICAL PRODUCTS, INC., domicilié(e) Two Oak Park, Bedford Massachusetts 01730 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2011199) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2011199) - France.

La marque ITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITS est expirée depuis le 8 novembre 2002.


COLLABORATIVE BIOMEDICAL PRODUCTS, INC. - Two Oak Park, Bedford Massachusetts 01730 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2011199) - États-Unis


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2011199) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1992 n°2011199 - Publication au BOPI 1992-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58935 - Publication au BOPI 1992-01-07

Produits biologiques notamment produits pour développer des cellules destinées à un bouillon de culture.