ITS
Présentation de la marque ITS
Déposée le 8 novembre 1982 par COLLABORATIVE BIOMEDICAL PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITS est expirée depuis le 8 novembre 2002.
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1992 n°2011199 - Publication au BOPI 1992-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58935 - Publication au BOPI 1992-01-07