Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les éditions ditions
Coll-Part, Sarl

Numéro de dépôt :
3904534
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Les éditions ditions de Coll-Part

Présentation de la marque Les éditions ditions

Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coll-Part auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les éditions ditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coll-Part domicilié(e) 151 Bd Davout - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 722 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coll-Part, M. Coll-Part Rajdar domicilié(e) 151 Bd Davout - 75020 - PARIS - France.

La marque Les éditions ditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les éditions ditions est expirée depuis le 13 mars 2022.

Coll-Part a également déposé les autres marques suivantes : LE BEAU LE JOLI , FUCK DESIGN © Coll-Part , LES ANIMAUX MUSICIENS , HITLER


Coll-Part, Sarl - 151 Bd Davout - 75020 - PARIS - France - SIREN 383722311


Coll-Part, M. Coll-Part Rajdar - 151 Bd Davout - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.