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Marques déposées par COLL Jacques
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A ALPHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ALPHA
COLL Jacques

Numéro de dépôt :
1397006
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
24/02/1997
A ALPHA de COLL Jacques

Présentation de la marque A ALPHA

Déposée le 24 février 1987 par COLL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « A ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLL Jacques, domicilié(e) 4, rue de la Grangerie à 66240 SAINT-ESTEVE SAGARRA épouse COLL Anne-Marie,4, rue de la Grangerie à 66240 SAINT-ESTEVE COLL Marc,4, rue de la Grangerie à 66240 SAINT-ESTEVE. - France.

La marque A ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALPHA est expirée depuis le 24 février 1997.


COLL Jacques - 4, rue de la Grangerie à 66240 SAINT-ESTEVE SAGARRA épouse COLL Anne-Marie,4, rue de la Grangerie à 66240 SAINT-ESTEVE COLL Marc,4, rue de la Grangerie à 66240 SAINT-ESTEVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres.