Marque expirée - Marque en non vigueur
HUMAN GESTION PROPRETE
Numéro de dépôt :
3430061
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/05/2016
Présentation de la marque HUMAN GESTION PROPRETE
Déposée le 22 mai 2006 par COLINET Frederic et BOOS Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HUMAN GESTION PROPRETE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMAN GESTION PROPRETE est expirée depuis le 22 mai 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26