Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE PASSEGUIN
Numéro de dépôt :
1292728
Date de dépôt :
01/12/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
01/12/1993
Présentation de la marque DOMAINE DE PASSEGUIN
Déposée le 1 décembre 1983 par monsieur COLINEAU Jacques Domaine de Passeguin 33360 CARIGNAN de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE PASSEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE PASSEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PASSEGUIN est expirée depuis le 1 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19