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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLINE DIFFUSION
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PONT DES SABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT DES SABLES
COLINE DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
3899572
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
PONT DES SABLES de COLINE DIFFUSION

Présentation de la marque PONT DES SABLES

Déposée le 22 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COLINE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PONT DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLINE DIFFUSION domicilié(e) ZONE ARTISANALE, LA SAUBOLE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 450 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLINE DIFFUSION, M. PHILIPPE GALLO domicilié(e) ZONE ARTISANALE, LA SAUBOLE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.

La marque PONT DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DES SABLES est expirée depuis le 22 février 2022.

COLINE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : JAISALMER , biruma , COLINE


COLINE DIFFUSION, SA - ZONE ARTISANALE, LA SAUBOLE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France - SIREN 342450483


COLINE DIFFUSION, M. PHILIPPE GALLO - ZONE ARTISANALE, LA SAUBOLE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.