Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MINI-PORT
COLIN Simon
COLIN Isabelle

Numéro de dépôt :
3315404
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
LE MINI-PORT de COLIN Simon

Présentation de la marque LE MINI-PORT

Déposée le 23 septembre 2004 par COLIN Simon et COLIN Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MINI-PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Les déposants sont COLIN Simon domicilié(e) CC 3290, RN 117,65130 CAPVERN - 65130 - France et COLIN Isabelle domicilié(e) CC 3290, RN 117,65130 CAPVERN - 65130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COLIN Isabelle domicilié(e) CC 3290, RN 117,65130 CAPVERN - 65130 - France.

La marque LE MINI-PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINI-PORT est expirée depuis le 23 septembre 2014.


COLIN Simon - CC 3290, RN 117,65130 CAPVERN - 65130 - France

COLIN Isabelle - CC 3290, RN 117,65130 CAPVERN - 65130 - France - SIREN 3


Madame COLIN Isabelle - CC 3290, RN 117,65130 CAPVERN - 65130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Services de restauration (alimentation).