Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN RHD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STABICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN RHD domicilié(e) 14 rue Léo Lagrange, ZAC de la Conterie, Parc de la Conterie - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 280 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque STABICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABICOLOR arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.
COLIN RHD a également déposé les autres marques suivantes : VEGICOLOR , SELECTAL
COLIN RHD, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Léo Lagrange, ZAC de la Conterie, Parc de la Conterie - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France - SIREN 379280118
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Colorants pour aliments ; malt caramélisé (colorant alimentaire) ; caramels (colorants alimentaires) ; curcuma (colorant) ; safran (colorant) ; colorants pour le beurre ; colorants pour la bière ; colorants pour boissons ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, de poisson, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; champignons conservés ; charcuterie ; gélatine pour aliments, pectine à usage alimentaire ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, volaille, charcuterie, salaisons, gibier, légumes, poissons, crustacés et coquillages ; tous les produits précités étant ou non déshydratés ;
Aromates (autres que les huiles essentielles), aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épaississants et liants pour la cuisson de produits alimentaires ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; assaisonnements ; condiments ; sauces (condiments) ; sauces à salades ; sauce tomate ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; édulcorants natures ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; fécule à usage alimentaire ; poudre pour gâteaux ; glucose et gluten à usage alimentaire ; maltose ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; liaisons et liants pour glaces alimentaires ; liaisons et liants pour sauces ; sel de cuisine ; sels pour conserver les aliments ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz ; tous les produits précités étant ou non déshydratés ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; algues pour l'alimentation humaine, tous les produits précités étant ou non déshydratés.
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