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PAR LA GRACE DU CHEVAL VERS LA ROUTE DU SEL HISTOIRE D'UNE VIE : JEAN-YVES BONNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAR LA GRACE DU CHEVAL VERS LA ROUTE DU SEL HISTOIRE D'UNE VIE : JEAN-YVES BONNET
COLIN PEREZ SOLANGE

Numéro de dépôt :
3389751
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
PAR LA GRACE DU CHEVAL VERS LA ROUTE DU SEL HISTOIRE D\'UNE VIE : JEAN-YVES BONNET de COLIN PEREZ SOLANGE

Présentation de la marque PAR LA GRACE DU CHEVAL VERS LA ROUTE DU SEL HISTOIRE D'UNE VIE : JEAN-YVES BONNET

Déposée le 26 octobre 2005 par COLIN PEREZ SOLANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAR LA GRACE DU CHEVAL VERS LA ROUTE DU SEL HISTOIRE D'UNE VIE : JEAN-YVES BONNET »

Le déposant est COLIN PEREZ SOLANGE domicilié(e) 15-17 AVENUE DURAND DE GROS,12000 RODEZ - 12000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLANGE COLIN PEREZ PrdT RDS domicilié(e) 15-17 AVENUE DURAND DE GROS,12000 RODEZ - 12000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR LA GRACE DU CHEVAL VERS LA ROUTE DU SEL HISTOIRE D'UNE VIE : JEAN-YVES BONNET est expirée depuis le 26 octobre 2015.


COLIN PEREZ SOLANGE - 15-17 AVENUE DURAND DE GROS,12000 RODEZ - 12000 - France


SOLANGE COLIN PEREZ PrdT RDS - 15-17 AVENUE DURAND DE GROS,12000 RODEZ - 12000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles (organisation de spectacles équestres).