Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE SEMENCE
Monsieur Colin MORRIS

Numéro de dépôt :
1658784
Date de dépôt :
02/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2001
LA BONNE SEMENCE de Colin MORRIS

Présentation de la marque LA BONNE SEMENCE

Déposée le 2 janvier 1991 par monsieur Colin MORRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONNE SEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Colin MORRIS domicilié(e) 8, route de Bordeaux - B.P. 16, 33680 LACANAU-OCEAN - France.

La marque LA BONNE SEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE SEMENCE est expirée depuis le 2 janvier 2001.

Colin MORRIS a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DE POUSSES DANS VOTRE SALADE] LA BONNE SEMENCE


Monsieur Colin MORRIS - 8, route de Bordeaux - B.P. 16, 33680 LACANAU-OCEAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

d'ALFALFA (luzerne, (Médigo-Sativa)), de RADIS, d'OIGNON, de LENTILLES, de SOJA, de BLE et éventuellement d'AIL et de MOUTARDE