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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN INGREDIENTS
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CLEAR SOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR SOLUTIONS
COLIN INGREDIENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3879366
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/12/2021
CLEAR SOLUTIONS de COLIN INGREDIENTS

Présentation de la marque CLEAR SOLUTIONS

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN INGREDIENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLEAR SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN INGREDIENTS domicilié(e) Zone d'Activité - 67170 - MITTELHAUSEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 502 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CLEAR SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR SOLUTIONS est expirée depuis le 6 décembre 2021.

COLIN INGREDIENTS a également déposé les autres marques suivantes : PROTINA , PROSELLA , GOURMEX


COLIN INGREDIENTS, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité - 67170 - MITTELHAUSEN - France - SIREN 698502275


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour lier, reconstituer, épaissir, émulsifier, stabiliser, stériliser les aliments ; exhausteurs chimiques de goût pour les aliments ;

Colorants pour aliments, teintures pour aliments ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, de poisson, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; champignons conservés ; charcuterie ; gélatine pour aliments, pectine à usage alimentaire ; extraits d'algues à usage alimentaire ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, volaille, charcuterie, salaisons, gibier, légumes, poissons, crustacés et coquillages, tous les produits précités étant ou non déshydratés ;

Aromates (autres que les huiles essentielles), aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épaississants et liants pour la cuisson de produits alimentaires ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; assaisonnements ; condiments ; sauces (condiments) ; sauces à salades ; sauce tomate ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; édulcorants natures ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; fécule à usage alimentaire ; poudre pour gâteaux ; glucose et gluten à usage alimentaire ; maltose ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; liaisons et liants pour glaces alimentaires ; liaisons et liants pour sauces ; sel de cuisine ; sels pour conserver les aliments ; plats préparés (ou cuisinés) ; conserves et terrines à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz, tous les produits précités étant ou non déshydratés ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; algues pour l'alimentation humaine, tous les produits précités étant ou non déshydratés.