Déposée le 15 mai 1998 par COLIN GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLOS DE LA VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est COLIN GERARD, domicilié(e) PERRUN 4, 33126 FRONSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAULIN GUY - France.
La marque CLOS DE LA VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Café, thé, vinaigres, levures, sauces, épices. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) fermentées à partir de fruits, de légumes, de jus, de purée, de concentré ; vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine ; essences alcooliques. Traitement de matériaux, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, brassage, battage, pressage de fruits, meunerie).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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