Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMPER & ADHUC
M. Colin de Tonnac de Villeneuve, Agissant pour le compte de la société "SEMPER & ADHUC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4300643
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
SEMPER & ADHUC de Colin de Tonnac de Villeneuve

Présentation de la marque SEMPER & ADHUC

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par monsieur Colin de Tonnac de Villeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMPER & ADHUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Colin de Tonnac de Villeneuve domicilié(e) 96 rue Mouneyra - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Colin de Tonnac de Villeneuve domicilié(e) 96 RUE Mouneyra - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SEMPER & ADHUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPER & ADHUC arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.


M. Colin de Tonnac de Villeneuve, Agissant pour le compte de la société "SEMPER & ADHUC" en cours de formation - 96 rue Mouneyra - 33000 - Bordeaux - France


M. Colin de Tonnac de Villeneuve - 96 RUE Mouneyra - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.