Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Colibri et monsieur Benjamin Ly
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORGANICA DOWN TO EARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Colibri domicilié(e) ZAC du Plateau, 13 Allée des Marronniers - 94240 - l'Hay-les-Roses - France et monsieur Benjamin Ly domicilié(e) 3 rue Albert Camus - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin Ly domicilié(e) 3 rue Albert Camus - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France.
La marque ORGANICA DOWN TO EARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243721.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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