Déposée le 4 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) colibri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « biofrutti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) colibri domicilié(e) zac du plateau, 13 rue des marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hoffmann patrice, COLIBRI, sarl domicilié(e) zac du plateau, 13 RUE marronniers - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.
La marque biofrutti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
colibri, sarl - zac du plateau, 13 rue des marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
M. hoffmann patrice, COLIBRI, sarl - zac du plateau, 13 RUE marronniers - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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