Déposée le 15 novembre 2001 par COLETTI Pascale, NGITA Nsakala, YATERA Ismaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EST-CE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Les déposants sont COLETTI Pascale, domicilié(e) 3, square vitruve, 75020 Paris - France, NGITA Nsakala, domicilié(e) 62, rue camille des moulins, 94235 Cachan - France, YATERA Ismaël, domicilié(e) 14, rue bouret, 75019 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Coletti - France.
La marque EST-CE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EST-CE S est expirée depuis le 15 novembre 2011.
COLETTI Pascale - 3, square vitruve, 75020 Paris - France
NGITA Nsakala - 62, rue camille des moulins, 94235 Cachan - France
YATERA Ismaël - 14, rue bouret, 75019 Paris - France
Pascale Coletti - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Lunettes, lunettes de soleil, lunettes optique, article de lunettes, dessins animés, bandes vidéo Vêtements, chaussures, chapellerie, gants, gilets, soutien gorge, habillement, jarretelles, jupes, robes, pullover, tee-shirt, parkas pyjamas, poches de vêtements, tabliers, vestes, foulards. Broderies, rubans, bandeaux pour cheveux, boutons, bretelles, ceintures, chapeaux, élastiques, dentelle, articles décoratifs pour cheveux, lacets, bracelets pour remonter les manches, pailles pour vêtements, serre-tête.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EST-CE S"
