Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par madame Colette MARRIER et monsieur Pascal RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PERCU TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Les déposants sont madame Colette MARRIER domicilié(e) Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France et monsieur Pascal RICHARD domicilié(e) 4 allée des Ducs de Savoie - 74600 - Seynod - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Colette MARRIER domicilié(e) Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France.
La marque PERCU TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Colette MARRIER - Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France
M. Pascal RICHARD - 4 allée des Ducs de Savoie - 74600 - Seynod - France
Mme. Colette MARRIER - Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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