Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cottage en France
Madame COLETTE MALPAUD

Numéro de dépôt :
4533009
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Cottage en France de COLETTE MALPAUD

Présentation de la marque Cottage en France

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par madame COLETTE MALPAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cottage en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est madame COLETTE MALPAUD domicilié(e) 17 rue haute - 87300 - BLANZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COLETTE MALPAUD domicilié(e) 17 rue haute - 87300 - BLANZAC - France.

La marque Cottage en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cottage en France arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.


Madame COLETTE MALPAUD - 17 rue haute - 87300 - BLANZAC - France


Madame COLETTE MALPAUD - 17 rue haute - 87300 - BLANZAC - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes ; livres ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Coussins ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ;

Couture ; services d'imprimerie ;

Stylisme (esthétique industrielle).