Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCIBRETAGNE OSTERCAL
COLETTE LINDER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94504178
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque CALCIBRETAGNE OSTERCAL

Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLETTE LINDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCIBRETAGNE OSTERCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLETTE LINDER domicilié(e) 45, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 084 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAGROUA Barbara Pascale COLETTE LINDER S.A.R.L. - France.

La marque CALCIBRETAGNE OSTERCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIBRETAGNE OSTERCAL est expirée depuis le 1 février 2004.

COLETTE LINDER a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE - COSMETIQUE - INTELLIGENCE , "CALCIUM 100 % NATUREL EXTRAIT DE COQUILLES D'HUITRES DE BRETAGNE"


COLETTE LINDER S.A.R.L. - 45, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France - SIREN 388084113


LAGROUA Barbara Pascale COLETTE LINDER S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292065 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255681 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180010 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182467 - Publication au BOPI 1995-02-27

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits pour les soins de la bouche non à usage médical - Cosmétiques - Crèmes cosmétiques - Masques de beauté - Ongles (produits pour le soin des) Chimico pharmaceutiques (produits) - Soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les) - Vitamines (préparations de) - Diététiques (aliments) à usage médical - Minérales (sels d'eaux) - Oligo-éléments pour la consommation humaine et animale - Pharmaceutiques (produits) - Pommades à usage médical - Remèdes à usage dentaire - Diététiques (boissons) à usage médical - Diététiques (substances) à usage médical Affiches - Articles de papeterie auto-collants - Blocs - Calendriers - Cartes - Clichés d'imprimerie - Dessins - Document enseignes en papier ou en carton - Etiquettes (non en tissu) - Papier d'emballages - Emballages pour bouteilles en carton ou en papier - Lettre - Périodiques - Tampons encreurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.