Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KARTEL
Numéro de dépôt :
1096457
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque KARTEL
Déposée le 11 mai 1979 par Colette HUJSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque KARTEL est expirée depuis le 11 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051
Inscription le 8 octobre 2015 - Renonciation partielle n°655876 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08