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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLETTE GENSAC
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IMPERIAL LIMOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL LIMOGES
SARL COLETTE GENSAC

Numéro de dépôt :
1514506
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
21/10/1998
IMPERIAL LIMOGES de COLETTE GENSAC

Présentation de la marque IMPERIAL LIMOGES

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLETTE GENSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « IMPERIAL LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLETTE GENSAC domicilié(e) 241, rue de Saint-Gence, 87100 LIMOGES. - France.

La marque IMPERIAL LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL LIMOGES est expirée depuis le 21 octobre 1998.


SARL COLETTE GENSAC - 241, rue de Saint-Gence, 87100 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169164 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155328 - Publication au BOPI 1993-02-22

Porcelaines décoratives d'Ornementation, culinaire, Service de table en porcelaine, sanitaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.