CHATEAU LES GRANDS SILLONS Appellation Pomerol Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS SILLONS Appellation Pomerol Contrôlée
Déposée le 23 janvier 1986 par madame Colette DIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES GRANDS SILLONS Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU LES GRANDS SILLONS Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS SILLONS Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 23 janvier 2006.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Inscription le 27 mai 1997 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°237539 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 17 septembre 1996 - Recours en restauration n°206322 - Publication au BOPI 1996-09-17
Demande de renouvellement le 29 janvier 1996 n°2063444 - Publication au BOPI 1996-01-29