Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU BRANE
Madame Colette DESPAGNE Née LARRIBIERE
DUCOURT BERNARD ET PHILIPPE/BOYER DE LA GIRODAY MARIE-CHRISTINE

Numéro de dépôt :
1065531
Date de dépôt :
20/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU BRANE

Déposée le 20 février 1978 par madame Colette DESPAGNE Née LARRIBIERE et DUCOURT BERNARD ET PHILIPPE/BOYER DE LA GIRODAY MARIE-CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU BRANE »

Les déposants sont madame Colette DESPAGNE Née LARRIBIERE domicilié(e) "Corbin Despange" - 33330 ST EMILION - France et DUCOURT BERNARD ET PHILIPPE/BOYER DE LA GIRODAY MARIE-CHRISTINE domicilié(e) (RNM NO 182 422) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU BRANE est expirée depuis le 20 février 1988.


Madame Colette DESPAGNE Née LARRIBIERE - "Corbin Despange" - 33330 ST EMILION - France

DUCOURT BERNARD ET PHILIPPE/BOYER DE LA GIRODAY MARIE-CHRISTINE - (RNM NO 182 422) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Inscription le 18 novembre 1997 - Renonciation totale n°245872 - Publication au BOPI 1997-11-18

Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°182422 - Publication au BOPI 1995-02-22

Vins